Conseils communautaires 2020

Approbation du rapport d’activités 2019 du SMAVD

Avenant au marché – Travaux d’urgence post-crue

Adhésion à l’association de réflexion sur les déchets du bassin vaucluso-rhodanien et approbation des statuts

Annexe des statuts de l’association de réflexion sur les déchets du bassin vaucluso-rhodanien

Contrat Régional d’Equilibre Territorial 2019 – 2021 – Avenant clause de revoyure

Annexe – Avenant clause de revoyure – CRET 2019 – 2021

Désignation du représentant suppléant au conseil d’administration du collège de Cadenet – Modif Délibération 2020-055

Avis sur la révision allégée du PLU de Cucuron

Attribution de l’accord cadre travaux de pose de colonnes enterrées

Approbation de la modification des statuts du SIEUCEUTOM

Acquisition parcelles La Bonde AK 82 et AK 84 – Commune de Cabrières d’Aigues

Annexe – Convention avec l’office de tourisme Luberon Côté Sud

Convention avec l’office de tourisme Luberon Côté Sud

Annexe – Délégation de service public pour l’exploitation des crèches de Villelaure, Mirabeau et Cadenet

Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation des crèches de Villelaure, Mirabeau et Cadenet à la SPL Durance Pays d’Aigues

Délégation de pouvoir au Bureau – Attribution des aides COVID

Annexe – Charte DDFIP

Charte d’engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques

Admission en crances éteintes

Orientation du crédit formation des élus

Désignation d’un preprésentant au sein de la Commission Consultative des Déchets du SRADDET

Désignation des représentants à l’EPF PACA

Désignation des représentants à la Mission Locale

Approbation de l’avenant à la convention de partenariat flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte séparée

Attribution du marché « Travaux d’urgence de reprise post crue sur 15 sites du territoire de COTELUB

Création du comité de suivi des avis sur les PLU et du suivi des autorisations d’urbanisme

Désignation des représentants aa sein des instances de l’office de tourisme Luberon Côté sud

Désignation des représentants aux conseils d’administration des collèges de La Tour d’Aigues et de Cadenet

Désignation des administrateurs et du représentant à l’assemblée des actionnaires de la SPL Durance Pays d’Aigues

Désignation du représentant dans les instances d’ISL (Initiative Sud Luberon)

Désignation des représentants à la Commission de pilotage du projet Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)

Désignation du représentant dans les instances de l’Agence départementale de l’attractivité de Vaucluse (VPA)

Désignation d’un représentant au GAL Haute Provence

Election des délégués au Syndica Mixte du PNRL

Désignation d’un représentant à la commission du Syndicat d’Energie Vauclusien (SEV)

Election des délégués au SIECEUTOM

Election des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Election des délégués au Syndicat Durance Luberon

Création de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)

Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Délégation de pouvoirs au Président

Détermination du montant des indemenités du Président et des vices-présidents

Création de la conférence des maires

Détermination du nombre de vice-présidents et composition du Bureau

Lecture de la charte de l’élu

Convention portant délégation exceptionnelle et temporaire de compétence en matière d’aides aux entreprises de la Région PACA à COTELUB

Convention portant délégation exceptionnelle et temporaire de compétence en matière d’aides aux entreprises

Avenant 2 à la convention de compensation financière avec les associations gestionnaires des crèches – 2nd semestre 2020

Convention avec les associations gestionnaires des crèches – 2nd semestre 2020

Désignation de la commission de délégation de service public – Délégation de service public pour l’exploitation des crèches de Villelaure, Mirabeau et Cadenet

Annexe – Approbation de principe de délégation de service public pour l’exploitation des crèches de Villelaure, Mirabeau et Cadenet

Approbation de principe de délégation de service public pour l’exploitation des crèches de Villelaure, Mirabeau et Cadenet

Tableau théorique des effectifs – Annexe

Modification du tableau théorique des effectifs

Prime exceptionnelle à l’égard des agents qui ont assuré la continuité de services dans le cadre de l’épidémie du COVID-19

Elargissement de l’attribution du RIFSEEP aux cadres d’emplois des techniciens, ingénieurs et des éducateurs de jeunes enfants

Atribution marché : acquisition d’un véhicule neuf pour la collecte des ordures ménagères

GEMAPI – Avenant à la convention de transfert temporairee de maitrise d’ouvrage pour la restructuration du système de protection contre les inondations de Villelaure – Travaux Villelaure et Etude Cadenet

EPF PACA – Acquisition pour le compte de la commune de La Tour d’Aigues

Convention de transistion – Année 2020 entre COTELUB et Luberon Côté Sud

Convention avec l’office de tourisme Luberon Côté Sud – Année 2020

Convention de maitrise d’ouvrage et financement

Projet Etang de La Bonde – Convention avec le conseil départemental de Vaucluse – Travaux : traversée RD 27

RGPD – Création d’un service commun « RGPD » et mutualisation d’un délégué à la protection des données

Projet de convention deservice commun RGPD

Annexe – Tableau des effectifs théoriques

Modification du tableau théorique des effectifs

Exercice 2020 – Constitution et reprise de provisions

Taux de fiscalité 2020 – Produit taxe GEMAPI

Taux de fiscalité 2020 – Taux de TEOM (Taxe d’enlevement d’ordures ménagères)

Taux de fiscalité 2020 – Taux de Contribution Foncière Economique (CFE)

Taux de fiscalité 2020 – Taxes foncières

Rapport d’orientation budgétaire 2020 – Annexe

Taux de fiscalité 2020 – Taux de TEOM

Réhabilitation du gymnase de Cadenet – Information du conseil communautaire

EPF PACA – Acquisition pour le compte de la commune de Mirabeau

Taxe de séjour – Mise à jour des tarifs

Demande d’ouverture d’enquêtes publiques préalables à la DUP et recours à l’expropriation

Instauration de la gratification des stagiaires

Convention de groupement de commande avc le syndicat Mixte d’Aménagement du bassin de l’Eze et la ville de Pertuis

Convention de groupement de commande avec le SMAE et la ville de Pertuis

Budget annexe Parc d’activité le Revol 2019 – Approbation du compte de gestion

Budget Annexe Parc d’activités Le Revol – Compte de gestion Exercice 2019

Affectation des résultats 2019

Budget général – Compte de gestion 2019- Annexe