Conseils communautaires 2021

Groupement de commande avec la CCPAL pour les études Clim’Agri – Annexe

Groupement de commande avec la CCPAL pour les études Clim’Agri

Validation des Rapports annuels d’Activités COTELUB 2019 et 2020 – Annexe

Validation des Rapports annuels d’Activités COTELUB 2019 et 2020

Syndicat Durance Luberon – Modification de la représentativité

EPF PACA – Modification de la représentativité

Protocole d’accord transactionnel – Gymnase de La Tour d’Aigues – Annexe

Protocole d’accord transactionnel – Gymnase de La Tour d’Aigues

Répartition de l’actif et du passif du SIAE – Annexe

Convention avec l’UGAP pour les marchés de formations – Annexe

Convention avec l’UGAP pour les marchés de formations

Budget Général 2021 – Décision modificative n°2 – Annexe

Modalité de la concertation du Schéma de Cohérence Territoriale

Lancement de la révision du Schéma de COhérence Territoriale

Bilan du Schéma de Cohérence Territoriale – Annexe

Bilan du Schéma de Cohérence Territoriale

Exonération des loyers des entreprises locataires de COTELUB – Forest Sensation

Exonération de la taxe foncière : suppression de l’exonération de TFPB pour les constructions nouvelles

Exonération temporaire de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des activités commerciales exercées dans les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZoRCOMIR)

Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Recours aux contrats d’apprentissage

Modification du tableau théorique des effectifs

Modification du tableau théorique des effectifs – Annexe

Règlement de la Commission d’Appels d’Offres (CAO) – Annexe

Règlement de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

Attribution du marché assurances

Fonds de concours Commerce de Proximité – Attribution commune de La Tour d’Aigues

Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport

Petites Villes de Demain: Convention avec le Département de Vaucluse

Principe de la délégation de service public à la SPL Durance Pays d’Aigues pour les crèches de La Bastide des Jourdans et Cucuron

Avenant n°2 – Délégation de service public pour l’exploitation de la micro-crèche intercommunale « la ribambelle » de La Bastide des Jourdans

Avenants à la Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches La Bastide des Jourdans & Cucuron – Annexe BDJ

Avenants à la Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches La Bastide des Jourdans & Cucuron – Annexe CUC

Etang de la Bonde : Acquisition de la parcelle section C761 située à La Motte d’Aigues

Etang de la Bonde : Acquisition de la parcelle section C1744 située à La Motte d’Aigues

Parc d’Activités Le Revol – Vente du lot 4-1 à la SASU Le Revol

Parc d’Activités Le Revol – Vente du lot 4-2 à la société AKAABOUN

SIECEUTOM – Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2020

SIECEUTOM – Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2020 – Annexe

Petites Villes de Demain : Convention avec le Département de Vaucluse – Annexe

Parc d’Activités Le Revol – Vente des lots 8-1 et 8-2 à la SCI LIVES

Abrogation de la délibération n°2016-076 portant cession des lots 8-1 et 8-2 du Parc d’Activités Le Revol

Parc d’Activités Le Revol – Vente du lot 4-3 à la SCI Philip’Eau

Attribution du marché public gestion et exploitation du relai petite enfance de COTELUB – Annexe

Attribution du marché public gestion et exploitation du relai petite enfance de COTELUB

Avenant DSP exploitation des crèches – Ajout de la crèche de La Tour d’Aigues – Annexe

Avenant DSP exploitation des crèches – Ajout de la crèche de La Tour d’Aigues

Attribution d’une subvention à la Maison de Santé Pluri-professionnelles Les Glycines

Création d’un dispositif de soutien à l’installation des Maisons de Santé Pluri-professionnelles

Marché de travaux d’aménagement de l’étang de La Bonde Avenant n°3 lot aménagements paysagers – Annexe

Marché de travaux d’aménagement de l’étang de La Bonde Avenant n°3 lot aménagements paysagers

Convention de groupement de commandes

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse Utilisation des équipements sportifs – Cadenet

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse Utilisation des équipements sportifs – La Tour d’Aigues

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse Utilisation des équipements sportifs

Présentation du Document Unique – Annexe

Présentation du Document Unique

Télétransmission ACTES – Avenant – Annexe

Télétransmission ACTES – Avenant

Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du bassin de l’Eze

Signature d’un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Annexe

Signature d’un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Petites villes de demain -Création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet

Petites villes de demain -Création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet – Annexe

Petites villes de demain – Adhésion et signature de la convention – Annexe

Convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse Appui à la révision du SCOT

Convention de partenariat pour la création d’une salle d’audition pour mineurs pour la Gendarmerie Nationale – Annexe

Convention de partenariat pour la création d’une salle d’audition pour mineurs pour la Gendarmerie Nationale

Avenant n°1 à la convention cadre Durance Vauclusienne signée avec le SMAVD – Annexe

Convention avec le SARE – Annexe

Avenant n°1 à la convention cadre Durance Vauclusienne signée avec le SMAVD

Convention avec le SARE

Pole multimodal – Acquisition des parcelles C523 et C524 à Mirabeau

Attribution d’une subvention au Centre Forestier de la région PACA

Mise à jour des tarifs de la pépinière d’entreprises – Gratuité de la location des bureaux pour les associations ayant un objet d’intérêt général

Taxe de sejour – Tarifs pour 2022

Convention de partenariat au service de la destination touristique Luberon – Annexe

Convention de partenariat au service de la destination touristique Luberon

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents de COTELUB

Création d’un poste non permanent pour le remplacement d’un agent contractuel sur emploi permanaent absent

Modification des pouvoirs du Président : signature des conventions de stages et des contrats d’apprentissage

Acceptation des nouveaux statuts de la SPL Durance Pays d’Aigues

Convention attributive d’une aide européenne FEDER – Amnénagement Etang de La Bonde – Phase 2 – Annexe

Convention de partenariat Eco-défis – annexe

Convention de partenariat Eco-défis

Dépot du nom et des logos de la collectivité auprès de l’INPI

Fondsce concours Commerce de Proximité – Attribution Commune de Sannes

Fonds de concours Commerce de proximité – Modification du règlement – Annexe

Fonds de concours Commerce de proximité – Modification du règlement

Fonds de Concours Tourisme – Dossier de Cucuron

Budget Annexe Parc d’Activités Le Revol – Vote du Budget Primitif 2021

Budget Général -Vote du Budget Primitif 2021

Mise en place du régime indemnitaire des régisseurs

Modification du tableau théorique des effectifs – Annexe

Modification du tableau théorique des effectifs

Convention attributive d’une aide européenne FEDER – Amnénagement Etang de La Bonde – Phase 2

Acceptation des nouveaux statuts de la SPL Durance Pays d’Aigues – Annexe

Exoneration des loyers des entreprises locataires de COTELUB

Taux de fiscalité 2021 – Produit de la taxe GEMAPI

Taux de fiscalité 2021 – Taux de la TEOM

Taux de fiscalité 2021 – Taux de CFE

Taux de fiscalité 2021 – Taxes foncières

Constitution des reprises et provisions – 2021

Affectation du resultat

Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021 – Annexe

Délégation de pouvoirs au Président

Cession d’actions – SPL Durance Pays d’Aigues – Annexe

Cession d’actions – SPL Durance Pays d’Aigues

Désignation des membres de la commission de DSP

Approbation du principe de DSP pour l’exploitation de la crèche de La Tour d’Aigues – Annexe

Approbation du principe de DSP pour l’exploitation de la crèche de La Tour d’Aigues

Budget Annexe Parc d’Actiités LE REVOL 2020 – Vote du compte administratif

Budget Annexe Parc d’Activités LE REVOL 2020 – Approbation du compte de gestion – Annexe

Budget Annexe Parc d’Activités LE REVOL 2020 – Approbation du compte de gestion

Budget Général 2020 – Vote du compte administratif

Budget Général 2020 – Approbation du compte de gestion – Annexe

Budget Général 2020 – Approbation du compte de gestion

Définition de l’interet communautaire – Annexe

Modification des statuts de COTELUB – Annexe

Modification des statuts de COTELUB

Approbation des Conventions avec l’OCAD3E – Annexe

Approbation des Conventions avec l’OCAD3E

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service SIECEUTOM – 2019 Annexe

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service SIECEUTOM – 2019

Désignation des répresentants de COTELUB à la Mission Locale

Convention relative à la contribution de solidarité territoriale à destination des intercommunalités de Vaucluse face aux impacts de la crise COVID – Annexe

Convention relative à la contribution de solidarité territoriale à destination des intercommunalités de Vaucluse face aux impacts de la crise COVID

SMACL Assurance – Avenant assurance flotte automobile – Annexe

SMACL Assurance – Avenant assurance flotte automobile

CIGAC GROUPAMA – Avenant contrat risques statutaires – Annexe

CIGAC GROUPAMA – Avenant contrat risques statutaires

Modification du tableau théorique des effectifs – Annexe

Modification du tableau théorique des effectifs

Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade ratio « promus-promouvables »

Autorisation donnée au Président d’engager, liquidier et mandater les dépenses d’investissement – Annexe

Autorisation donnée au Président d’engager, liquidier et mandater les dépenses d’investissement

Budget général 2020 – Restes à réaliser – Annexe

Budget général 2020 – Restes à réaliser

Annexe – Marché de travaux – Etang de La Bonde – Avenant

Marché de travaux – Etang de La Bonde – Avenant

Convention d’objectif avec l’office de tourisme Luberon Côté Sud – 1er semestre 2021 – Annexe